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1 Place de la mairie - 16460 AUNAC sur Charente
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Conception / Réalisation : Didier Champaloux - 16460 AUNAC sur Charente

Hébergement :
OVH
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1


1. Politique de protection des données personnelles
* Nature et Emploi des données recueillies
Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues :
Vous avez adressé un courrier électronique à un service de la commune. Dans ce cas, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous transmettre les documents municipaux demandés.

* Droit d'accès, de modification et de suppression
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la Commune d'Aunac sur Charente d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre (mairie@aunac.fr).
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Mairie d'Aunac
Place de la Mairie
1640 Aunac

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Par ailleurs, l'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données).
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En application de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la reprise des discours des élus de façon partielle ou intégrale, ainsi que celle des comptes-rendus du Conseil municipal, est autorisée, sous réserve de la mention de la source comme indiqué précédemment.

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- Votre site Internet ne diffuse pas des informations à caractère polémique, xénophobe, pornographique ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ;
- Les informations utilisées ne soient utilisées qu'à des fins personnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue ;
- Vous n'utilisiez pas la technique du lien profond (" deep linking "), c'est-à-dire que les pages du site Aunac.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre ;
- La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de la Commune d'Aunac sur Charente soit faite par mail sur la boite aux lettres de la mairie.
Dans tous les cas, la Commune d'Aunac sur Charente se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

4. Avertissement
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster - mairie@aunac.fr -, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
La Commune d'Aunac sur Charente ne saurait être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement la Commune d'Aunac n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.




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